Ressources
Le Règlement Machines, expliqué pour ceux qui rédigent les notices
Notice d'instructions · 6 min
Notice d'instructions numérique des machines : ce que permet le Règlement 2023/1230
Quand la notice d'instructions d'une machine peut être fournie en format numérique : accès depuis la machine, téléchargement et impression, 10 ans en ligne, copie papier sous un mois.
LireDéclarations · 5 min
Déclaration UE de conformité des machines : ce qu'il faut mettre à jour pour 2027
À partir du 20 janvier 2027, la déclaration UE de conformité des machines doit être établie selon le règlement (UE) 2023/1230. Ce qu'il faut mettre à jour, quasi-machines et format numérique.
LirePlaque et QR · 5 min
QR code sur la plaque : relier notice et numéro de série pendant 10 ans
Comment utiliser un QR code sur la plaque de la machine pour la notice numérique : un QR par numéro de série, adresse stable, matériaux de l'étiquette, ce qu'il faut afficher sur la page.
LireTraductions · 6 min
Traduire les notices d'instructions des machines sans tout refaire à chaque modification
Notice originale et traductions, langues des marchés, glossaire technique, traduction IA avec relecture humaine : comment réduire le coût et les délais de traduction des notices de machines.
LireModifications et retrofit · 5 min
Modification substantielle : quand celui qui modifie une machine en devient le fabricant
Ce qu'est une modification substantielle selon le Règlement Machines 2023/1230, y compris logicielle, et ce qu'elle implique pour les intégrateurs, le retrofit et ceux qui modifient des machines après la vente.
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Les autres textes européens pour les machines
En plus du Règlement Machines, d’autres textes européens peuvent s’appliquer à une machine. Chacun a sa page :
Directive 2006/42/CE · 5 min
Directive Machines 2006/42/CE : ce qu'elle couvre et ce qui change au 20 janvier 2027
La directive 2006/42/CE régit les machines jusqu'au 19 janvier 2027, puis le Règlement (UE) 2023/1230 l'abroge. Ce qui vaut pour les machines déjà vendues et pour les nouvelles.
LireDirective 2014/35/UE · 4 min
Directive Basse Tension 2014/35/UE : quand elle s'applique aux machines
Plage de tension de la directive Basse Tension, articulation avec le Règlement Machines 2023/1230 pour les risques électriques et application aux armoires, moteurs et composants.
LireDirective 2014/30/UE · 4 min
Directive CEM 2014/30/UE : compatibilité électromagnétique des machines
Quand une machine doit aussi respecter la directive CEM 2014/30/UE, ce qu'elle exige sur émissions et immunité, installations fixes et déclaration UE unique avec le Règlement Machines.
LireDirective 2014/34/UE · 4 min
Directive ATEX 2014/34/UE : machines pour atmosphères explosives
Quand une machine doit respecter la directive ATEX 2014/34/UE, groupes et catégories, différence avec la 1999/92/CE sur les zones et ce qu'il faut prévoir dans le marquage et la notice.
LireRèglement (UE) 2024/2847 · 5 min
Cyber Resilience Act (UE) 2024/2847 : ce qui change pour les machines connectées
Le règlement sur la cyberrésilience fixe des exigences de cybersécurité pour les produits comportant des éléments numériques : signalements dès le 11 septembre 2026, obligations complètes au 11 décembre 2027.
LireRèglement (UE) 2024/1689 · 5 min
AI Act (UE) 2024/1689 et machines : exigences pour l'IA après le Règlement 2026/1744
Quand l'IA d'une machine est à haut risque, ce que change le Règlement (UE) 2026/1744 et pourquoi les exigences arriveront dans le Règlement Machines d'ici le 2 août 2028.
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